ImmOcéan Atlantique Ploemel IOA SARL au capital de 1000 € SIRET 8381330150027 TVA FR74838133015 Carte pro CPI 5602 2018 000 026 946 délivrée par CCI du Morbihan Caisse de garantie Galian 89, rue La Boétie - 75008 Paris d' un montant de 120000 € , ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission N° RCP 120 137 405 auprès de MMA IARD 14, Boulevard Marie & Alexandre Oyon - 72030 Le Mans CEDEX 9 Médiateur de la consommation : Association Nationale des Médiateurs situé à 62, rue Tiquetonne - 75002 Paris , site : www.anm-conso.com
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société ImmOcéan Atlantique IOA SARL ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site immocean-atlantique.com est régi par la loi française.
